Le SITTOMAT
Actes Administratifs
Recueil des Actes Administratifs
Consultez les différents Actes Administratifs du Syndicat
Comités syndicaux (Procès-Verbaux)
- 2024
- Comité Syndical du 2 octobre 2024
- Commission Mixte du 25 septembre 2024
- Comité syndical du 10 juillet 2024 (Procès verbal)
- Comission mixte du 3 juillet 2024 (Procès verbal)
- Comité syndical du 03 avril 2024 (Procès verbal)
- Comité syndical du 28 février 2024 (Procès verbal)
- Comité syndical du 31 janvier 2024 (Procès verbal)
- 2023
- Comité syndical du 14 décembre 2023 (Procès verbal)
- Comité syndical du 29 novembre 2023 (Procès verbal)
- Comité syndical du 25 octobre 2023 (Procès verbal)
- Comité syndical du 20 septembre 2023 (Procès verbal)
- Comité syndical du 12 juillet 2023 (Procès verbal)
- Comité syndical du 14 juin 2023 (Procès verbal)
- Comité syndical du 12 avril 2023 (Procès verbal)
- Comité syndical du 15 mars 2023 (Procès verbal)
- Comité syndical du 1er février 2023 (Procès verbal)
Convocations
2024
Ordres du jour
2024
Décisions
2024
Listes des délibérations et Délibérations
2024
- Liste de délibérations Comité Syndical du 13 novembre 2024
- 1896 – Modifications des statuts du SITTOMAT
- 1895- Autorisation du Président à signer la Convention avec le Comité Départemental du Var de la Ligue Contre le Cancer
- 1894 – Autorisation de signature d’un protocole transactionnel avec les sociétés Millo Garcin et Paprec Méditerranée
- 1893 – Autorisation du Président à signer l’avenant n°5 au contrat de délégation de service public portant sur l’exploitation et la modérnisation de l’UVE du SITTOMAT
- 1892 – Appel à projet pour le choix de la société de collecte des TLC sur une partie de l’aire toulonnaise du SITTOMAT
- 1891 – Autorisation du Président à signer l’avenant n° 1 à la convention de partenariat conclue avec Provence TLC
- 1890 – Autorisation du Président ou son représentant à signer les marchés relatifs à la communication de proximité du SITTOMAT
- 1889 – Autorisation du Président ou son représentant à signer les marchés relatifs à la communication du SITTOMAT et prestations associées
- Liste des délibérations Comité Syndical du 2 octobre 2024
- 1888 – Modification de l’actionnariat de Zéphire
- 1887 – Avis du SITTOMAT sur la modification n°1 du SRADDET
- 1886 – Désignation des emplois bébéficiant d’un véhicule de fonction
- 1885 – Approbation du nouvel organigramme des services du SITTOMAT
- 1884 – Autorisation de signature du marché AOO2024-04 de caractérisations des OMR du SITTOMAT
- 1883 – Adoption du Rapport Annuel du service public de traitement des ordures ménagères du SITTOMAT 2023
- 1882 – Présentation du Rapport Annuel du délégataire Zéphire pour l’année 2023
- 1881 – Autorisation de signature du contrat relatif à l’appel à projet CITEO portant sur l’optimisation des collectes sélectives
- 1880 – Autorisation de signature de la convention relative à la REP Jeux Jouets et articles de Bricolage et Jardin
- 1879 – Autorisation de signature de la convention de groupement de commande pour l’AMO de la requalification de Manjastre
- 1878 – Autorisation de résiliation des marchés de traitement des déchets de bois B et de plâtre déposés en déchèteries
- 1876 – Approbation de signature d’un contrat de prêt avec la Caisse des Dépôts et Consignations
- 1875 – Approbation de signature d’un PUP en lien avec la construction du centre de tri des collectes sélectives
- Listing des délibérations Comité Syndical du 5 juin 2024
- 1874 – Autorisation de signature de la convention pour la réalisation du diagnostic d’archéologie préventive sur le terrain de La Farlède
- 1873 – Création d’un emploi de chargé de mission preformance et constitution du jury de recrutement
- 1872 – Autorisation de signature de l’acte de vente du terrain de la chaufferie BERTHE
- 1871 – Autorisation de signature de l’acte de vente pour régularisation des emprises et servitudes du quai de transfert de l’Almanarre
- 1870 – Autorisation au Président pour signer l’avenant n°2 avec la société DRAGUI TRANSPORT pour la collecte sélective
- 1869 – Autorisation de renouveler le contrat d’un agent contractuel sur emploi non permanent
- 1868 – Renouvellement d’une activité accessoire au profit de Monsieur Sylvain Crouzet
- 1867 – Autorisation de signature des marchés de tri des DDS en déchèteries
- 1866 – Autorisation de signature des marchés d’achat de composteurs et lombricomposteurs
- 1865 – Révision de l’AP-CP relative à l’opération de construction du centre de tri des collectes sélectives du SITTOMAT
- 1864 – Adoption du Budget Primitif 2024
- 1863 – AFFECTATION RESULTATS 2023 BP 2024
- 1862 – Approbation du Compte Financier Unique 2023
- 1861 – Création d’une activité accessoire pour l’aide technique et administrative à la gestion des dossiers relevant de la CCMPM
- 1860 – Autorisation de signature du marché d’exploitation de l’ISDI de Manjastre
- 1859 – Autorisation de signature des marchés d’achat de divers contenants pour les déchèteries
- 1858 – Autorisation de signature du marché de transport des REFIOM de l’UVE de Toulon
- 1856 – Autorisation du Président à signer l’avenant n°2 au marché de transfert des déchets du quai de l’Almanarre
- 1855 – Autorisation du Président à signer l’avenant n°4 à la DSP de l’UVE du SITTOMAT
- 1854 – Adoption du Rapport d’Orientation Budgétaire (ROB) 2024 du SITTOMAT
- 1853 – Autorisation du Président ou son représentant à signer la convention de financement de travaux pour le renforcement du réseau d’eau potable nécessaire à la défense incendie du quai de transfert de la Môle
- 1852 – Instauration des modalités d’exercice du travail à temps partiels pour les agents titulaires, stagiaires et contractuels
- 1851 – Autorisation du Président ou son représentant à signer l’avenant à la Convention AIST83 ODALIA
- 1850 – Création d’une activité accessoire au profit de Monsieur Michel MARIN
- 1849 – Mise à jour des seuils du règlement intérieur des marchés publics du Syndicat
- 1848 – Autorisation du Président ou son représentant à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans l’attente du vote du Budget Primitif 2024
- 1847 – Autorisation du Président à signer le Contrat relatif à la prise en charge des déchets issus de produits et matériaux de construction du bâtiment collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets
- 1846 – Autorisation du Président ou son représentant à signer l’avenant n°2 au marché de réception, tri et conditionnement de la collecte sélective de l’Aire Toulonnaise lot n°6
- 1845 – Autorisation du Président ou son représentant à résilier le marché d’exploitation de l’ISDI de Manjastre
- 1844 – Autorisation du Président à signer l’avenant n°3 au contrat de délégation de service public portant sur l’exploitation et la modernisation de l’UVE du SITTOMAT
- 1843 – Autorisation du Président ou son représentant à signer les marchés d’entretien, maintenance et transports des bennes des décheteries de l’aire toulonnaise
Archives
- Registre des délibérations des Comités Syndicaux (2023)
- Registre des délibérations des Comités Syndicaux (2022)
- Registre des délibérations des Comités Syndicaux (2021)
- Registre des délibérations des Comités Syndicaux (2020)
- Recueil des actes administratifs 2019
- Recueil des actes administratifs n°35 (2e semestre 2018)
- Recueil des actes administratifs n°34 (1e semestre 2018)
- Recueil des actes administratifs n°33 (2e semestre 2017)
- Recueil des actes administratifs n°32 (1e semestre 2017)
- Recueil des actes administratifs n°31 (2e semestre 2016)
- Recueil des actes administratifs n°30 (1er semestre 2016)
- Recueil des actes administratifs n°29 (2e semestre 2015)
- Recueil des actes administratifs n°28 (1er semestre 2015)
- Recueil des actes administratifs n°27 (2e semestre 2014)
- Recueil des actes administratifs n°26 (1er semestre 2014)
- Recueil des actes administratifs n°25 (2e semestre 2013)
- Recueil des actes administratifs n°24 (1er semestre 2013)
- Recueil des actes administratifs n°23 (2e semestre 2012)
